L'AG ETLE BUREAU EXCUTIF

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T I T R E

COMPOSITION – ORGANISATION – FONCTIONNEMENT

* CHAPITRE I

L’ASSEMBLEE GENERALE

ARTICLE 1/ L’assemblé générale est l’organe souverain du club, sa
Composition, son organisation et son fonctionnement sont régis
par les statuts du club sportif amateur JSES.

ARTICLE 2/ L’assemblée générale soit ordinaire ou extra-ordinaire est présidée
par le président du club conformément aux statuts, en cas
d’absence, la présidence est assurée par le premier vice président.

ARTICLE 3/ L’assemblée générale se réunit en session une fois par an l’ordre
du jour est établi par le bureau exécutif après avis des membres du
conseil il comporte notamment les points suivants :
- Approbation de l’ordre du jour de la session ;
- Approbation du P.V de la dernière A.G ;
- Rapport d’activité des sections et différentes commissions ;
- Rapport financier ;
- Programme d’action et programme du budget ;
- Questions diverses.

ARTICLE 4/ L’inscription de tout autre point du jour à l’A.G doit faire l’objet
par le ou les auteurs d’une communication écrite adressée au
président du club (08) jours au moins avant la date de l’A.G.

ARTICLE 5/ L’A.G ordinaire est convoqué (08) jours au moins avant la date
prévue, les convocations sont accompagnées du projet de l’ordre
du jour, toute fois lorsque la session revêt un caractère
extraordinaire ce délai est ramène à (04) jours.

ARTICLE 6/ L’lorsque l’A.G siège en session extraordinaire, 1 seul point à
l’ordre du jour est retenu, celui pour lequel elle a été convoquée.

ARTICLE 7/ La vérification des comptes est faite par un commissaire au
compte au moins (07) jours avant la date fixée de l’A.G le
directeur administratif lit le rapport du commissaire au compte au
bureau exécutif (04) jours, au plus tard, avant la date de l’A.G.

ARTICLE 8/ L’ouverture des travaux de l’A.G est déclarée par le président
après que le DA ait constaté que le quorum est atteint
conformément aux statuts du club.
Si le quorum n’est pas atteint ; l’A.G qu’elle soit ordinaire ou
extraordinaire est convoquée une de 2ème fois dans les (08) jours qui suivent
et délibère quelque soit le nombre des présents.

ARTICLE 9/ L’intervention lors des débats de l’A.G est assujettie à une inscription au
préalable, lorsque le président estime qu’une question est suffisamment
mise en débat, il peut déclaré que le débat est clos.

ARTICLE 10/ Les décisions sont prises à la majorité simple des voix exprimées par les
membres présents au moment du vote en cas de partage des voix celle du
président est prépondérante.

ARTICLE 11/ Les décisions de l’A.G sont prises à mains levées sauf si la majorité de ande
un vote à bulletins secrets.

ARTICLE 12/ Le vote scrutin secret est obligatoire pour les élections, le vote par
procuration est admis.

ARTICLE 13/ Tout manquement à la discipline lors des travaux de l’A.G entraîne des
sanctions qui seront immédiatement prises par l’institution siégeante.

ARTICLE 14/ Le bureau exécutif procède chaque année à une mise à jour des dossiers
suivants :
- Demandes d’entraîneurs ;
- Plan d’action des sections et commissions.

CHAPITRE II
LE PRESIDENT

ARTICLE 15/ Le président est élu par l’A.G en son de sein, pour un mandat de (04) ans.

ARTICLE 16/ Ces responsabilités et ses prérogatives au décret 96/166 du 08 Mai 1996.

ARTICLE 17/ Il désigne les vices présidents et les présidents de commissions.

ARTICLE 18/ Il veille au bon fonctionnement du club et le représente dans tout les actes
de la vie civile, il est l’ordonnateur des dépenses.

ARTICLE 19/ Le président du club peut déléguer une au plusieurs de ces attributions aux
membres du bureau exécutif.

ARTICLE 20/ Hormis le cas ou le président délègue le ou les représentants du club pour
agir au réunions ou manifestations officielles auprès des différents
organismes, aucun membre ne peut représenté le club sans avoir été mandaté.










CHAPITRE III

LE BUREAU EXECUTIF

ARTICLE 21/ Le bureau exécutif est élu par l’A.G les attributions ainsi que la composition
du bureau exécutif sont prévues dans les statuts du club.

ARTICLE 22/ Le bureau exécutif du club est structure comme suit :
- Le président.
- 1er vice président.
- 2ème vice président.
- 3ème vice président.
- 4ème vice président.
- Un secrétaire général.
- Un secrétaire général adjoint.
ARTICLE 23/ La qualité de membre de bureau exécutif est matérialisée par une carte
valable la durée du mandat.

ARTICLE 24/ Les travaux du bureau exécutif du club sont dirigés par le président en cas
d’empêchement, c’est dans l’ordre le 1er, 2ème, 3ème ou 4ème vice président qui
se chargera de présider, ceci après accord du président.

ARTICLE 25/ Le bureau exécutif se réunit chaque fois que le convoque le président, l’ordre
du jour est proposé par le président mais il peut y avoir plusieurs points des
membres.

ARTICLE 26/ Le bureau exécutif peut s’adjoindre toute personne pouvant l’aider dans sa
tache.

ARTICLE 27/ Le bureau exécutif prononce toutes les décisions à la majorité des voix de ses
membres en cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

ARTICLE 28/ Le président peut solliciter les membres du bureau exécutif individuellement
avant de prendre certaines décisions urgentes s’il y a impossibilité de les
réunir.

ARTICLE 29/ Toute personne étrangère au bureau, mais faisant parti de la famille du club
peut assister en tant qu’observateur sauf dans le cas d’une réunion restreinte.

ARTICLE 30/ Toutes les affaires traitées lors des réunions du bureau du club quelque soit
leur teneurs, doivent être tenues secrètes.

ARTICLE 31/ Il est interdit à toute personne, de communiquer à des tiers et
particulièrement à la presse, tous renseignements ou documents s’il n’a pas
l’autorisation du bureau exécutif.

ARTICLE 32/ Tout membre du bureau exécutif qui s’absentera (03) fois conécutives sans
motif valable sera considéré comme démissionnaire du B.E, le bureau
désignera à la majorité de ces membres présents sont remplacent.

ARTICLE 33/ La qualité de membre du B.E se perd dans le cas suivant :
- La démission motivée et communiquée par lettre recommandée ;
- La radiation motivée pour faute grave prononce par les membres du bureau
et les membres du conseil.

ARTICLE 34/ Tout membre des différentes structures du club qui ne s’acquilte pas de ses
taches ou accuse toute autre défaillance susceptible de nuire au club est
possible des sanctions suivantes :
- Rappel aux règlements ;
- Avertissement ;
- Blâme ;
- Exclusion définitive (après avis du B.E et membres du conseil).
Les différentes sanctions seront insérées dans le P.V des travaux du bureau
du club et introduites dans le dossier.